Motu Proprio

Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio du Souverain Pontife François sur les personnes juridiques instrumentales de la Curie Romaine (5 décembre 2022)

[ Italien ]
Décret concernant Caritas Internationalis (21 novembre 2022)

[ Anglais - Français - Italien - Portugais ]
Décret pour le Ordre souverain militaire et hospitalier de Saint-Jean de Jérusalem, de Rhodes et de Malte (3 septembre 2022)

[ Anglais - Italien - Portugais ]
Décret sur la pleine représentation légale de la Section II du Dicastère pour l'Evangélisation (1er août 2022)

[ Anglais - Italien ]
Lettre apostolique sous forme de Motu proprio Ad charisma tuendum (14 juillet 2022)

[ Anglais - Italien ]
Lettre apostolique sous forme de Motu proprio Recognitum Librum VI modifiant le can. 695 §1, du Code de Droit Canonique (26 avril 2022)

[ Italien - Latin ]
Lettre apostolique sous la forme de "Motu Proprio" Competentias quasdam decernere par la quelle sont modifiées certaines normes du Code de Droit Canonique et du Code des Canons des Églises Orientales (11 février 2022)

[ Allemand - Anglais - Arabe - Espagnol - Français - Italien - Latin - Polonais - Portugais ]
Lettre Apostolique sous forme de «Motu Proprio» Fidem servare, modifiant la structure interne de la Congrégation pour la Doctrine de la Foi (11 février 2022)

[ Anglais - Italien - Portugais ]
Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio du Souverain Pontife instituant la Commission pontificale chargée de vérifier et d'aider à l'application du M. P. Mitis Iudex dans les Églises d'Italie (17 novembre 2021)

[ Anglais - Italien ]
Lettre Apostolique sous forme de Motu proprio du Pape François « Traditionis custodes » sur l'usage de la liturgie romaine antérieure à la réforme de 1970 (16 juillet 2021)

[ Allemand - Anglais - Croate - Espagnol - Italien - Latin ]
Lettre Apostolique sous la forme de Motu Proprio Antiquum ministerium du Souverain Pontife François établissant le Ministère de Catéchiste (10 mai 2021)

[ Allemand - Anglais - Arabe - Biélorusse - Chinois (Chine) - Chinois (Taiwan) - Croate - Espagnol - Français - Italien - Polonais - Portugais - Roumain - Vietnamien ]
Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio du Souverain Pontife François portant des modifications concernant les organismes judiciaires de l'Etat de la Cité du Vatican (30 avril 2021)

[ Anglais - Espagnol - Italien ]
Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio du Souverain Pontife François portant des dispositions sur la transparence dans la gestion des finances publiques (26 avril 2021)

[ Anglais - Espagnol - Italien - Portugais ]
Lettre Apostolique sous forme de Motu Proprio du Souverain Pontife François concernant la réduction des dépenses pour le personnel du Saint-Siège, du Gouvernorat de l'Etat de la Cité du Vatican et des autres organismes afférents (23 mars 2021)

[ Anglais - Espagnol - Italien - Portugais ]
Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio sur la modification du can. 230 § 1 du Code de droit canonique en ce qui concerne l'accès des personnes de sexe féminin au ministère institué du lectorat et de l'acolytat (10 janvier 2021)

[ Anglais - Arabe - Croate - Espagnol - Français - Italien - Latin - Polonais - Portugais ]
Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio du Souverain Pontife François concernant certaines compétences en matière économique et financière (26 décembre 2020)

[ Anglais - Espagnol - Italien - Portugais ]
Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio "Ab initio" modifiant les canons 435 §1 et 506 §1 du Code des Canons des Eglises orientales (21 novembre 2020)

[ Anglais - Espagnol - Italien ]
Lettre apostolique sous forme de Motu proprio "Authenticum charismatis" modifiant le can. 579 du Code de Droit Canonique (1er novembre 2020)

[ Allemand - Anglais - Croate - Espagnol - Français - Italien - Latin - Portugais ]
Lettre Apostolique en forme de Motu Proprio sur la transparence, le contrôle et la concurrence dans les procédures d'adjudication des contrats publics du Saint-Siège et de l'Etat de la Cité du Vatican (19 mai 2020)

[ Anglais - Espagnol - Italien - Portugais ]
Promulgation de la Loi N° CCCLI sur le système judiciaire de l'Etat de la Cité du Vatican (16 mars 2020)

[ Italien ]

Motu Proprio

Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio du Souverain Pontife François sur les personnes juridiques instrumentales de la Curie Romaine (5 décembre 2022)

[ Italien ]

Décret concernant Caritas Internationalis (21 novembre 2022)

[ Anglais - Français - Italien - Portugais ]

Décret pour le Ordre souverain militaire et hospitalier de Saint-Jean de Jérusalem, de Rhodes et de Malte (3 septembre 2022)

[ Anglais - Italien - Portugais ]

Décret sur la pleine représentation légale de la Section II du Dicastère pour l'Evangélisation (1er août 2022)

[ Anglais - Italien ]

Lettre apostolique sous forme de Motu proprio Ad charisma tuendum (14 juillet 2022)

[ Anglais - Italien ]

Lettre apostolique sous forme de Motu proprio Recognitum Librum VI modifiant le can. 695 §1, du Code de Droit Canonique (26 avril 2022)

[ Italien - Latin ]

Lettre apostolique sous la forme de "Motu Proprio" Competentias quasdam decernere par la quelle sont modifiées certaines normes du Code de Droit Canonique et du Code des Canons des Églises Orientales (11 février 2022)

[ Allemand - Anglais - Arabe - Espagnol - Français - Italien - Latin - Polonais - Portugais ]

Lettre Apostolique sous forme de «Motu Proprio» Fidem servare, modifiant la structure interne de la Congrégation pour la Doctrine de la Foi (11 février 2022)

[ Anglais - Italien - Portugais ]

Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio du Souverain Pontife instituant la Commission pontificale chargée de vérifier et d'aider à l'application du M. P. Mitis Iudex dans les Églises d'Italie (17 novembre 2021)

[ Anglais - Italien ]

Lettre Apostolique sous forme de Motu proprio du Pape François « Traditionis custodes » sur l'usage de la liturgie romaine antérieure à la réforme de 1970 (16 juillet 2021)

[ Allemand - Anglais - Croate - Espagnol - Italien - Latin ]

Lettre Apostolique sous la forme de Motu Proprio Antiquum ministerium du Souverain Pontife François établissant le Ministère de Catéchiste (10 mai 2021)

[ Allemand - Anglais - Arabe - Biélorusse - Chinois (Chine) - Chinois (Taiwan) - Croate - Espagnol - Français - Italien - Polonais - Portugais - Roumain - Vietnamien ]

Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio du Souverain Pontife François portant des modifications concernant les organismes judiciaires de l'Etat de la Cité du Vatican (30 avril 2021)

[ Anglais - Espagnol - Italien ]

Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio du Souverain Pontife François portant des dispositions sur la transparence dans la gestion des finances publiques (26 avril 2021)

[ Anglais - Espagnol - Italien - Portugais ]

Lettre Apostolique sous forme de Motu Proprio du Souverain Pontife François concernant la réduction des dépenses pour le personnel du Saint-Siège, du Gouvernorat de l'Etat de la Cité du Vatican et des autres organismes afférents (23 mars 2021)

[ Anglais - Espagnol - Italien - Portugais ]

Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio sur la modification du can. 230 § 1 du Code de droit canonique en ce qui concerne l'accès des personnes de sexe féminin au ministère institué du lectorat et de l'acolytat (10 janvier 2021)

[ Anglais - Arabe - Croate - Espagnol - Français - Italien - Latin - Polonais - Portugais ]

Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio du Souverain Pontife François concernant certaines compétences en matière économique et financière (26 décembre 2020)

[ Anglais - Espagnol - Italien - Portugais ]

Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio "Ab initio" modifiant les canons 435 §1 et 506 §1 du Code des Canons des Eglises orientales (21 novembre 2020)

[ Anglais - Espagnol - Italien ]

Lettre apostolique sous forme de Motu proprio "Authenticum charismatis" modifiant le can. 579 du Code de Droit Canonique (1er novembre 2020)

[ Allemand - Anglais - Croate - Espagnol - Français - Italien - Latin - Portugais ]

Lettre Apostolique en forme de Motu Proprio sur la transparence, le contrôle et la concurrence dans les procédures d'adjudication des contrats publics du Saint-Siège et de l'Etat de la Cité du Vatican (19 mai 2020)

[ Anglais - Espagnol - Italien - Portugais ]

Promulgation de la Loi N° CCCLI sur le système judiciaire de l'Etat de la Cité du Vatican (16 mars 2020)

[ Italien ]